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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
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ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS
Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, EPCI

Numéro de dépôt :
4120430
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2024
ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS de Communauté d\'Agglomération du Grand Villeneuvois

Présentation de la marque ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS

Déposée le 23 septembre 2014 par Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, EPCI domicilié(e) 24 rue du vieux pont - 47440 - CASSENEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, M. Patrick CASSANY domicilié(e) 24 rue du vieux pont - 47440 - CASSENEUIL - France.

La marque ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIOS TRANSPORTS DU GRAND VILLENEUVOIS est expirée depuis le 23 septembre 2024.

Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois a également déposé les autres marques suivantes : Fermes de Lot & Bastides , OSONS L'ENTREPRISE


Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, EPCI - 24 rue du vieux pont - 47440 - CASSENEUIL - France


Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, M. Patrick CASSANY - 24 rue du vieux pont - 47440 - CASSENEUIL - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.